Suchergebnisse

Variante(s) de titre : Compte rendu sommaire - Nord, Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapport du préfet - Nord, Conseil général ; Variante(s) de titre : Procès verbal - Nord, Commission permanente ; Variante(s) de titre : Procès verbal - Nord, Conseil général ; Variante(s) de titre : Procès verbaux des délibérations. - Nord, Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapports du président du Conseil général . - Département du Nord ; Variante(s) de titre : Conseil général du Nord. Rapports au Préfet, procès verbaux des délibérations ; Variante(s) de titre : Conseil général du Nord. Délibérations ; Variante(s) de titre : Rapport du Préfet au Conseil général du département du Nord et Procès-verbaux des délibérations dudit Conseil ; Périodicité : Irrégulier ; Etat de collection : 1850-1922 ; 1937 ; 1940 ; 1945-1948 ; 1955 ; 1965-1966 ; 1994- ; Appartient à l'ensemble documentaire : NordPdeC1 ; Avec mode texte